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LES MISSIONS DE L’ARCHITECTE

Source : http://www.miqcp.gouv.fr/images/ouvrages/PDF/Guide_MOP_janvier_2011.pdf

LES ETUDES D’ESQUISSE (ESQ) :

Les études d’esquisse ont pour objet :
a) De proposer une ou plusieurs solutions d’ensemble traduisant les éléments majeurs du programme, d’en indiquer les délais de réalisation et d’examiner leur compatibilité avec la partie de l’enveloppe fi nancière prévisionnelle retenue par le maître de l’ouvrage et affectée aux travaux ;
b) De vérifi er la faisabilité de l’opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.

LES ETUDES D’AVANT PROJET (APS , APD)

Les études d’avant-projet comprennent des études d’avant-projet sommaire et des études d’avant-projet définitif.
I. – Les études d’avant-projet sommaire ont pour objet :
a) De préciser la composition générale en plan et en volume ;
b) D’apprécier les volumes intérieurs et l’aspect extérieur de l’ouvrage ;
c) De proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées ;
d) De préciser le calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en tranches fonctionnelles ;
e) D’établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.

Il. – Les études d’avant-projet définitif ont pour objet :
a) De déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme ;
b) D’arrêter en plans, coupes et façades les dimensions de l’ouvrage, ainsi que son aspect ;
c) De définir les principes constructifs, les matériaux et les installations techniques ;
d) D’établir l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ;
e) De permettre au maître de l’ouvrage d’arrêter définitivement le programme ;
f) De permettre l’établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d’œuvre. Pour les ouvrages de construction neuve de logements, les études d’avant-projet sommaire et d’avant-projet définitif peuvent être exécutées en une seule phase d’études.

III. – Les études d’avant-projet comprennent également l’établissement des dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise d’œuvre et nécessaires à l’obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l’assistance au maître de l’ouvrage au cours de leur instruction.

LES ETUDES DE PROJET (PRO)

Les études de projet ont pour objet :

a) De préciser par des plans, coupes et élévations les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en œuvre ;
b) De déterminer l’implantation et l’encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques ;
c) De préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ;
d) D’établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d’état, sur la base d’un avant-métré ; 65 Décret no 93-1268 du 29 novembre 1993
e) De permettre au maître de l’ouvrage, au regard de cette évaluation, d’arrêter le coût prévisionnel de la réalisation de l’ouvrage et, par ailleurs, d’estimer les coûts de son exploitation ;
f) De déterminer le délai global de réalisation de l’ouvrage.

L’ASSISTANCE A LA PASSATION DE MARCHES DE TRAVAUX (ACT)

L’assistance apportée au maître de l’ouvrage pour la passation du ou des contrats de travaux sur la base des études qu’il a approuvées a pour objet :

a) De préparer la consultation des entreprises en fonction du mode de passation et de dévolution des marchés ;
b) De préparer, s’il y a lieu, la sélection des candidats et d’examiner les candidatures obtenues ;
c) D’analyser les offres des entreprises et, s’il y a lieu, les variantes à ces offres ;
d) De préparer les mises au point permettant la passation du ou des contrats de travaux par le maître de l’ouvrage.
L’avant-projet définitif ou le projet servent de base à la mise en concurrence des entreprises par le maître de l’ouvrage. Lorsque le maître de l’ouvrage retient une offre d’entreprise qui comporte une variante respectant les conditions minimales stipulées dans le dossier de consultation, le maître d’œuvre doit compléter les études du projet pour en assurer la cohérence, notamment en établissant la synthèse des plans et spécifications, et, le cas échéant, prendre en compte les dispositions découlant d’un permis de construire modifié.

LES ETUDES D’EXECUTION OU DE VISA (EXE ou VISA)

I. – Les études d’exécution permettent la réalisation de l’ouvrage. Elles ont pour objet, pour l’ensemble de l’ouvrage ou pour les seuls lots concernés :

a) D’établir tous les plans d’exécution et spécifications à l’usage du chantier ainsi que les plans de synthèse correspondants ;
b) D’établir sur la base des plans d’exécution un devis quantitatif détaillé par lot ou corps d’état ;
c) D’établir le calendrier prévisionnel d’exécution des travaux par lot ou corps d’état ;
d) D’effectuer la mise en cohérence technique des documents fournis par les entreprises lorsque les documents pour l’exécution des ouvrages sont établis partie par la maîtrise d’œuvre, partie par les entreprises titulaires de certains lots.

Il. – Lorsque les études d’exécution sont, partiellement ou intégralement, réalisées par les entreprises, le maître d’œuvre s’assure que les documents qu’elles ont établis respectent les dispositions du projet et, dans ce cas, leur délivre son visa.

DIRECTION DE L’EXECUTION DU OU DES CONTRATS DE TRAVAUX (DET)

La direction de l’exécution du ou des contrats de travaux a pour objet :

a) De s’assurer que les documents d’exécution ainsi que les ouvrages en cours de réalisation respectent les dispositions des études effectuées ;
b) De s’assurer que les documents qui doivent être produits par l’entrepreneur, en application du contrat de travaux, ainsi que l’exécution des travaux, sont conformes audit contrat ;
c) De délivrer tous ordres de service, établir tous procès-verbaux nécessaires à l’exécution du contrat de travaux, procéder aux constats contradictoires et organiser et diriger les réunions de chantier ; 66 d) De vérifier les projets de décomptes mensuels ou les demandes d’avances présentés par l’entrepreneur, d’établir les états d’acomptes, de vérifier le projet de décompte final établi par l’entrepreneur, d’établir le décompte général ;
e) D’assister le maître de l’ouvrage en cas de différend sur le règlement ou l’exécution des travaux.

ASSISTANCE AUX OPERATIONS DE RECEPTION (AOR)

L’assistance apportée au maître de l’ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement a pour objet :

a) D’organiser les opérations préalables à la réception des travaux ;
b) D’assurer le suivi des réserves formulées lors de la réception des travaux jusqu’à leur levée ;
c) De procéder à l’examen des désordres signalés par le maître de l’ouvrage ;
d) De constituer le dossier des ouvrages exécutés nécessaires à leur exploitation.

Lorsque l’on est en rénovation les premières phases du projet changent , l’esquisse est remplacée par le diagnostic (DIAG) :

PHASE DIAGNOSTIC (DIAG)

Les études de diagnostic qui permettent de renseigner le maître de l’ouvrage sur l’état du bâtiment et sur la faisabilité de l’opération ont pour objet :

a) D’établir un état des lieux ;
b) De fournir une analyse fonctionnelle, urbanistique, architecturale et technique du bâti existant ;
c) De permettre d’établir un programme fonctionnel d’utilisation du bâtiment ainsi qu’une estimation financière et d’en déduire la faisabilité de l’opération. Le maître d’œuvre préconise, éventuellement, des études complémentaires d’investigation des existants.

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